Apparue en 2008, la première blockchain est relativement récente. Cette technologie permet de stocker et transmettre des informations de façon transparente et sécurisée. Ce procédé constitue une base qui détient l’historique intégrale des échanges qu’il y a eu entre les différents acteurs concernés.
Partagée par les utilisateurs et sans intermédiaire, tout le monde est en mesure de vérifier la validité de la chaîne en question. Une innovation qui va bouleverser de nombreux métiers, en raison de sa capacité à supprimer les (nombreux) intermédiaires lors de procédures, notamment juridiques.
Le notariat fait donc partie des domaines d’activités qui vont être impactés par ce type de technologies. Comment les notaires doivent se préparer à la blockchain ? Dataxcentric vous apporte tous les éléments de réponse !
La légitimité du notaire ne pourra pas être remplacée par la blockchain
La blockchain est aujourd’hui utilisée pour les transferts d’actifs, la création de registres pour une meilleure traçabilité et les smart contracts, à savoir des programmes autonomes qui exécutent automatiquement les conditions et termes d’un contrat. Ainsi, une machine sera en mesure de certifier l’authenticité des documents transmis lors d’une procédure officielle.
Pour autant, il est important de ne pas oublier que les notaires sont des gardiens du sceau de l’État. Ils représentent ainsi l’autorité de la République. L’acte notarié est au sommet de la pyramide concernant l’apport de la preuve, il reste donc incontestable. Le smart contract, créé grâce à la blockchain, peut donc difficilement remplacer un acte authentique, d’un point de vue légal.
Les actes notariés gardent une force : le cadre juridique et la marque de l’autorité de l’État. Contrairement aux smart contracts. La disparition du métier de notaire n’est pas envisageable, aussi bien pour son expertise que pour son importance socio-culturelle.
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… mais la profession peut être amenée à évoluer
L’intervention du notaire a pour mission de donner une qualité particulière à l’acte qu’il traite. Il constate l’accord des parties comme il figure dans l’acte en question. Il permet un consentement totalement clair pour chacune des parties. En effet, elles ont la possibilité de poser les questions qu’elles souhaitent, de façon à jouir d’une prise d’information complète. Un aspect qui semble difficilement remplaçable par une technologie.
Aujourd’hui, le notaire peut faire un acte électronique et authentique. Malgré tout, quand il délivre l’acte imprimé, il doit le signer et placer un sceau. Cela n’est pas possible autrement, car une signature électronique n’est valable que 2 ans. De plus, dans quelques années les ordinateurs quantiques pourront recalculer les clefs de signature et créer de faux documents qui ressemblent à des vrais.
Cependant, un avenir où le métier de notaire et la blockchain serait joints n’est pas à exclure. Loin de là. En effet, si l’État venait à mettre en place une blockchain nationale de consortium, il serait sujet à plus de confiance et de réputation, tout en devenant un pionnier en la matière. En sachant que cela entraînerait la création de nombreux emplois, de métiers techniques dont, pourquoi pas, des notaires spécialisés en blockchain.
